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Éditeur du site

Motion Débat — association régie par la loi du 1er juillet 1901.
Siège social : 9 allée Brancas, 44000 Nantes, France.
RNA : W442019873 — SIRET : 903 156 782 00014.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Téléphone : 02 40 73 18 55 — Email : bonjour@motiondebat.pro.

Directrice de la publication

Mme Claire Vasseur, présidente de l'association Motion Débat.

Hébergeur

Scaleway SAS, 8 rue de la Ville l'Évêque, 75008 Paris, France.

Objet de l'association

Motion Débat a pour objet la pratique et la promotion du débat de format parlementaire : séances hebdomadaires, ateliers de rhétorique et rencontres amicales entre clubs. L'association est déclarée à la préfecture de Loire-Atlantique et publiée au JOAFE ; l'accès aux séances se fait par adhésion. Une responsabilité civile est souscrite pour ses activités.

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (textes, logo, photographies, formats de séance) sont protégés et demeurent la propriété de Motion Débat. Toute réutilisation nécessite l'accord écrit du bureau.

Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, les tribunaux de Nantes sont compétents.